xt759z90cq4w https://exploreuk.uky.edu/dipstest/xt759z90cq4w/data/mets.xml  France  1797-03-15 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French   This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1798 Journal de Francfort, 15 March 1797 text Journal de Francfort, 15 March 1797 1797 1797-03-15 2023 true xt759z90cq4w section xt759z90cq4w   
  
   
 
   
   
   
  
   
  
   
  
   
    
 
   
    
 
   
    
   
   
   
    

1. “rvu w

 

AL

FRANoFORT

AVEC FRIVILEGE 1111 SA MAJESTIE ~1MP1’1-RIAL'E4

 

1 DU 11111110311131,

‘Extrait dc: Aouvzllex (11:1 cite; ) de Lon/113:,

(11: 2'3 F evne".

‘La Iu'Ipen’fion de payement ‘31 laque lle plu-
fieurs banques au Nord de l’Angleterre Ie [out
vues forcées, a fair 112111113 (1195 alla11nes qui
bientot gngnan‘t (Ie proche en proche, Ie Iont

.acc1ues ‘d melure qu ’elles s’étendoient. L’e‘ffet

tie ces emirates n’u‘poiut tardé 21 Ie Iaire Ientir

'11 Loncb‘es: ‘tant' tl‘e perfonnes Iont venues a la

Jfois retircr 1e11rs fonds de la banque, que «le

(gouvemement a 1:111 devoir prendre des meIu-

Axes pour arréter un mal effrayant par Ies Iuites,
quoique imaginahe clans 1011 principe' , en
ronIéquence , il a donné 1orclre (le Ique-n-
fire les payemens.

Le pa-rlement étant aIIemb'lé bier , 'il a été
‘Iait lecture (in meIIuge Iuivant:

GEORGE 110:,

‘ S. M. omit devoir communiquem Ians délai$
.3111": Chambre (les Communes, 121 melure 2-
.doptée pour obvier aux effets qui fiourroient
réIulter des demandes extraordinaires cl’eIpéces,
qui ont été faites demierement de diIIérentes
parties 'Iu1~ 1:1 111 étropole. La nature particuliére
et lexigence du cas, paroi-lIoit exiger dés 1e
\P1emier Oabo1d, 1a meIurc contenue Ddans 1’0:-
flre du conIeil, queS 1V.I. a fair remettre Ious
les yeux cle 1a Chambre. Eu recommandant ce
Iujet important a l'immérliate et IérieuIe atten-
tion de la Chambre des Communes, S. M.
compte avec la plus grande confiance, que la
lagefl'e et la fermeté émouvée de I011 parla-
ment, prencdlront les melures les plus Eropres
a Pourvoha toutes les difiicultés (lu moment,
et a appeller de la maniere la plus efficace les
reIIoulces étendues (16 I011 royaume, au Iecours
du crédit public et commercial ila défenfe
dad intéxéts les plus chem ‘

 

 

:15 MARS 11797.

11 a été rél‘olu clan-s 'le 3 deux chambrea‘ dc
Freud-re a11j0111"d 1111i ce.meII1ge en confidération,
—- M. Shélidzma fair clans celle (les Commune:
1a motion dune adreIIe a S NL, Pour go. ’11 111i
plaiIe de défenclre toute exportation- -de largent
du royaame, ”pour aucune puiIIance étrangere,
jusqu a 06 qu’ on ant pris 113 Ientiment du :parlc—
ment Iur ce I11jet. —— Cette motion a été rept-

xtée Par une majorité de 247 voix contre 70.

Hier matin, une grande foul 'toit portée i

ii banque ‘21 l’ouverturre (les pci dbimet il paroit’

qfi’on avoit .fait le p-rojet de porterencore 111113
10111 lesdemandES .du jour que celles dc la veillc,
fi Tordre du conIeil n’y avoit remé’die’. La band
que a eIcompté hie: en billets une grande quan-
tité do lettres de change ; les appoints ont été
fairs en argent, Les 5 p. C. C011I., qui étoi -nt
Samedi 31 50 et '19 [out remontés hier '31 5:2. 1,.
1111113 ils on: 1311136 un peu 31 la fin (la la bourfe.
On croit que 1’011 va émeme des billets de .bann
que cl une et de deux liv. Iterl

Des de’péches 1ecues (les Indes, en (iate d1:

19 Nov. , affluent que la tranquilité y 61111111-
E11111 ment rétablie, et qu' 11 n ’y a aucune 1101114
lité'h craindre de Tippo Sultan} Elles font 1111111
mention d’un combat tries-brillant de l’Arrogam
et du Viftari011r, vaiIIeaux cle
fr'éga‘tes FrancoiIes, qui ant eté trés maltraitée;
et le Iont Iauve’es 1‘1 Batavia 11 1a faveur cl'unm
'briIe (1e teue , eet par le Iecours cle rames.

Les plus riches négocians (1e Londres Ie fonfé
aflemblés a lhotel clu Lord M‘aire , pour en-
courager la c11oulat1on générale (les billets de la
banque, au lieu des eIpecés. 119 out declare ,
par une réIolution, qu ils ne reful‘eront pas de
Prendre ces billets en puyement de tomes les
Ionnnes d’argent gui (levront 16111 étre payées,
ct qu‘ils Eeront 10115101115 efforts pour Iaire lama

 

erre, centre 111:

 

    
  
 
 
 
 
  
  
 
 
  
 
   
 
 
 
  
  
  
 
 
  
  
   
  
 
 
 
  
   
 
 
 
  
  
 
 
 
  
 
  
  
 
  
  
  
  
  
 
  
  
 
   
  
  
  
  
 
  

 

payeniens dc méme. —— Sui‘voient pré’s ‘de 500.
fignatures. * ’

Des lettres particuliéhres de >1;Ir1and'et‘difent

1

que les frangois débarqués et faits- prifonniers ,r

font pour la pifipart ‘d’anciens foldats d'e StofHet
et‘ Chai‘et‘te ,1 dont le directoire a. voulu. fe déw
barrafler. , -

On aITure qu’il y at a‘ctueflement clans Ie port.
(112 Brett 55 VaiITeaux de, ligne et 18. frégates,
préts 21- mettre en‘mer, Qt qxie trois autres vaif»
t'eaux de ligne et guelques fregates doivent y étre:
joints; . ‘ ' , ‘

De Loudies, la 5.- Mars;

La nouvelle vient d’ar'rivezs que la. flotte ell?-
pagnole, compofée de 27: va’ifl‘eaux, de ligne ,,
avété. battue par: l'amirai‘ Jervisy qui n’avoit

‘que 15.vailréa_11x..cie,‘ ligrne.‘ Dams cette bataille: .

Ii giorieufe pour. le pavilion anglois ,. on a;
{arisi 4 vaifleaux (an): el'Pagnols :2 deuxx de 11g 9,
un de {34 et: Lin. (1674.. One tire 1e canon du
Parc et‘ dé 1a Tour en; ce moment, pom: l’an-v
noncer 2111 public. ‘
L’adrefle. (Ie remercimens-‘au’; Roi‘ a-_ été votée
‘unanimén’ient dansw les deux. (Shambles ,5 ‘dans la.
L5an ([11 28 Févr‘iero. ‘
' 11 (SP: Cértzfiofiqu’om efi? occupéfléi: b'attre- unee
figrande quaxouv‘eide nionnoie en: argent er en
ouivre ;. riezwsqfi‘ pent coptribuer davantage' aw
foulagement due peuplem Quarante—deux Pairo?
fa font engzlgés 21 recevoir. les billets debanquo
danst toute elgéce de- Bayementa.

De- Parir ,. 1e 5‘ Man; '

'Lav paix eft dans toutes- les benches ;: on en;
parle- dans les: converrfati’ons, dans les féancesv
du- corps- législatifgdgns- les arrétés et procia—v
mations d~u directoire'; ets cependant tout fem-f
hie annoncér la. continuation- d'u. terrible. fléauz
gui péfe depuisr fix. ans~ [u]: une grande‘yartie;
do. I‘Europew Le gouve‘mement prend dejh dif-u
Eérentcs mefures qui’ [emblent annonccr l’ou-
vertuw prochaine (Ie'l'a campagne; i1 [8 Hatte‘
£11143 L25 hommes ne manqueront p35,. furtou'tf
depuis if: décret quit établit dans chagjue munir—v
‘ oifialité deux roqiftres, dansn fun, desqueis~ on
interim honorablement- les défenfeurst de la pa—
‘trie' qui- font-ibis}: l'ervie; dans‘ Pautre 5. ceux:
Hui ont déferté- leurs drapeaux; et quil n’ont
gigs joint les armées feront notés d”infamie,,l
ct déclarés i'ncapabies, de remplir aucune fenc-
mion yublique, Indépendamment de cette. me;
lure, 1e. directoire Vient'de‘ publicr uner févére-
onionnzmce pour faire‘ retoumer. 9‘1 Ieurs corps-
tous lea” militaires, ainfi que 16$» jeunes gens de-
La. premiére- réqnifiti‘on. qui inondent Paris- er.
mm 1%. nombxe feul formexoit une arméeo.

    

 

On défiapprouve; généraie'ment ici' Ia conduite‘
(in général Buonaparte qui ,. tout en annongzmt‘
qu’il (efpectera le cult? catholique' et tout ce

'qui luiqppartient, a- fait 'eulcyer. l’image de
None-Dame de Loretta 6t d’fiutres objets qui‘
devoient e‘tre regardés comma 1me propriété
facrée. ,AuIIiv craint-on les mauvais diets de
ce procédé impolitique, at lfion prétend que le
directoire a. dépéché 1111* courier extraordinaire,
ponr arréter la. caiffe qui. renferme ces reliques
et les fairs réinte’grer fans 16 moindre délai ’w
12L Place qu’elles occuyoienh I ‘ ‘

Le‘ journal: des‘ Homme: Lilzre: aITure que le gém
nérai Carteaux a eu- ordre‘ de‘ [‘6 porter fur
Lyon. avec une colonne de 5 21' 6000 hommes 9,
pour comprimer [as waltz/(flex, 195' arrézer [er agony de
Loni: XVIII.... g ,

On fe- récrie (dit le' Groudéur) contre'un ban-=-
quet' civique de 500' converts qui cofi’te une‘
vihgtaine vde mille francs;,mais- je vais prouverr
qu’on, a" tort de'de'n'igrer un auffi meclefte'diner°~
La femme d’un fourniffeur de fayines, etyd’un:
fimple agent" d’affaires ,‘ a‘ doflné, 1e. jour» c111:
mardi‘gras, un,bal dont' Ies fraisAfe font-élevésl
Bi: 111. modiqile fomme do 72.n1ille" livresa-

It‘in. dfi' lib Proclmnazibix du. diflc’fbiw exécmif 3-, fit? [05'
nflhnbléei’ primaifl: d9? iléc'z‘braléz-

”Craignez' done e’gaiément (la hafgrder v03-
f'uffrages, et, fur ceux'qui regrettent eHentieIlen
ment l’ancien ordre de chokes, et'fuzc ceuxqui.
naiveuient aucune elpéce d’ordre :_ tons travail-r
leroient: d’une l'em'blable ardcuzr- 21 renverfer ia—
fiépublique ;: les- uns pom" rsétablir Iii roy-auté 9..
les 'autres, pour ramener l’anarchiér Dans: tons--
lbs: cas ,A la guerre- civil? et’. les" plus affreux- (ii?-
cfiiremens- Pet-016m: lies;- fuites: inévitabies d’une
fatale' impud’encey. . - f 4
> ‘,,Ne croyez past~ qu’om puiflé" refpect'er; dans=
ies fonction‘s- publiques' ,. ~dos:'i‘nftit‘uti'ons- qu’on
me cefle (i’Outrager dams fa vio’pri’ve’o‘; etgn’olu-r- "
bliez gas qne, Ii lavertu peut' immoi'er fon opio
nion a fes devoirs, Ia haine conveflit Ia Henna
en. action dés‘ qu’elie en‘ acq’ui'ert; les- moyens-
Ne chercliez point v03 défénfeurs au miliéu dear
ennemils de. la.- République? et: montrez au inoins
dans- des‘ ,élections fil importantes, ce' 'difcerne-
men: que vous apportez; dans la choix tie ceux
21 out vous confiez v03 moindres intéréts poplin
enlists” Beconnoilfez enfim que ceux. de la Réu
publique font eflent’iellement I'es vétres ,. er no
163 remottez qu‘éi des- liommes dont 1e républio
canisme ,, 1a fermeté’y l'es- vertus ,f 165» talensy
éprouvés ,1 voua garantiment 1a fidélité , le zéig

s3 1% I’uccésb ‘ ‘

I

   

  

,g-Et vous, E qui ces qualités aurOnt mérité

,ZEa confiance de vos-"concitoyens, au norn dn.

Ialut de la patl‘ie ,‘ et de votre ffireté perfonnel-
Ie, gardez-vo‘us d’abammnner, par un lache re-v
fus , les- places oiL vous’ ferez appelles, a des

‘hommes ind'ignes dé les occuper, e1: peut—étre

'aux plu’s- dangereux énhemis de l’ordre et de la
liberté. Aécgptez des fonctions refpectables que
l’affermi‘fl-‘ement de la conftitution rendra chaque‘
jour moins pénibles , er. croyez que la. voix» (ft-Z
vos conncmporains ,. que cells de la poftérite
ne délignem qu’avcc reconnoiffance les citoyens-

qui [e leront dévoués au bonheur de leur pays 9

an [e Chargeant de l’honorable fardeau. des em—r
Plois publicso»

”Frangoi57, Te Direct‘oire exé‘cutif'vous’ a ren-
t‘racé‘vos devoirs; i1 remplira. tous les fiens, et
1”indépendance de vos aflomblées [era religieuw
l'ement maint‘enuea- Veuillez-le done , et les‘
électi‘on’s de germinal. creuferont le tombeau (16'
toutes les factions , hateront 13 pair; an dehors,
er feront’ au dedans le gage de la: fécurit’é indiv-
viduelle fl. ct file 13.: prolpéritév publiquewy

Le Directoire exe’cutify‘arréte que la préfenfe’

proclamation l‘era‘ imprimée 9. ét‘ aflichée dema-

toum L’étendue de la Iiépubliqua-
Signe‘ Rewbell",5préfidmt;-

Ekzraii'dés. Néuvellé: as: Par-in de: 6319’ ,7' Mam.

E’bn affine que Iés- envoyés du‘ Pape', qui3
out traité de~ la paixrayec Buonaparte, font
arrivés 21 Paris pour demandcr la: confirma--
@ion du‘ directoiru ‘

Cfiénier avoit‘ en :11: ‘juectaclze une vi've queu-
relle avec le citoyen Amédée cle Ker-Boux‘. Le
bruit couroit que- ce‘ dernier- avoit. fortemen’t’
:maltraii'é Ia poéte, 6‘": nos journalifies §égayoient
d6 mates lcs maniércs‘ fur cette méfavamure,
Chénisy n’a pas C'ru (1666mment‘ pouvoir en'
rafter 15,. 11 a envoyé un cartel El- fon‘adver-s-
fairer LES deux‘ champions {'6 [ant rendus-hiem
matin- a1: hois de Boulegné, et‘ fe Ion-t battue~
au pifml'crk; ils Ont Iiré chacun- deux coups, l'es‘
dam; premiers 2x quinze' pas-Haj diflance ,‘ les~
feconds 21 fixa Le Combat an: pifioi'et An’étoit‘.
pas a l’avantage (I’Amédée, qui‘ a la v’ue exa»
gré'mement baIYe.. II a été percé (Tune bane au—v
deffims des c6tes.- On a retiré la balle7 et l’on-
xefpére que la bleffure ne [era pas- dangereuk,

Le 5, on a' procédé dans les deux confeils 3‘17:
tirage quit cleV'oit' faire' fortix 1a: moitié des 430mr
wentionnelsv Void: -Ie r-éfultata

 

 

MEI/16m- rial confiz'l de: 500‘ dqfigué’: par la [Err pour

forn'r (In ,corp: legixlnzz‘f gm 1w. Praia-idly
\

Albert', Andrey, Anger, Babey, Ballénd,’Ba‘Imain ,~ Ban-~
cal, BEUChHOfl: Befrcy, Belley, Berlier, Bortezfine, Be-
zard, 313mm, Bbride}: Bodin3 Boifl‘y-d'Anglas, Bonerg‘
Bonnemam ’ Bordas 3 Borie Camber: , Cambaeéres , Cam-
boulas, Camus, Carpentier, Cafenave, Cafl‘anyés, Cavaim
gnac, ‘Cazeneuve, Chabancn, Charrel, (Shaffer, Chaitelain,
Chauv‘xer,» Chanyin; Chiappe, Chrifiiani‘, Cledel, Colombeh
CO“?8 (d9 1’01“”); Couxuricr , Dabray , Daubermeni),
Daunou, Dgtermont, Delamarre, Delaunay, Delc-affo, De-
lecloyl, Dt‘PinfiflE’Q‘ Deville, Dornier, Drouet, Dubois-
Crancey Dubouloz, Dumas, André D¢IHOUI, Duguis, Du-
val (Claude) 2' Duval (Iain Pierre), Efchafferiaux ainég-
Errand, F19urnyricoh‘G'amon, Garnet , GofTuin, Gou-
Pllkau, Gourdan, Gouzy, Guiilerault, Guiter, Gnyardin,
1Guyomard‘, Guyron r Hourier, Hubert, lngrandq- Isnardg
J‘ZOETd'.» Iard-Pauyillier, gbannsP«Lsnoue , iouenne, Kar-
cner, Lafonfi, Lakanal, ‘amhenas, Laurencéot, Lecoimc-
Puxgavaux» Legmgvlemaillend, Lémane, Lefage-Senaulr,»
Ilespmafl‘e, Linel, Louver ( Iesn Baptiffe ), Louvez (Pierre;
Horent'h Lozeau , Mailhe,"Mai[fc, Marboh-Marcoz; Ma-v
Yflca'Mfilil'tfc) Marhieu, Maulde, Méaulle, Mercier,‘ Mon-
tfgfi{;:M0rifron, Obelin, Pacx‘os, Pele: (de la Lozére),-
Peniercs; Pepin, Perrin (d’es Vows), P. Fliéger, Picquéu‘
Pinter? Find, l’lazanet, Pl-Ofl'," ()uinezre, Ruffian: Réal,‘
Rreverchon, Richard} Richaudg R'wery, Roberjot, Rouahn'
Roux (de 7121 Mama) ; Rouyer 1,» Ruau‘lt} Ruelley Saint-
Manin (de 1’A‘rdfi-che),- Saint-Martin (Valognefi- Salmon»-
Saurin'ez Savomin ,~ Serveau‘y Texier ,, Thabaud ,- Thibaurn‘
Toudis ,v Treilh‘ard; ‘ L' \

M62115”: d2!" cmzfiil def 'auciém‘ qui dbii'em‘ en'fbnit'
' ‘ [e l’fl". Prairiali;

Micfiel',« Moifl‘etj, , Olivier GEre‘nte ,v CHamBontIEatbng‘g-
Dandenac ainé , Devérité ,v ’ Maignen , Girard‘-Villa1‘d’s :'
FloremGgyor, Blane , Barmt ,/ Gnrron- Amyon 2A Corbel y
Creuz-é- Pascal , Caren: Fuflier ,~ Boucher- SéintSauveurr
Vincem; Allafozt, Cmnillan , Gerand (des «St-$5 du Nm’dfi’
Durand— Maillanne , Gibmguc ,. Gummy , Besnard' 7- Guel‘“
mcur , Marcelin~Beraud 3 juiiann‘ox, Derazei 7 Mafia! 9-
Gouly: Girard (dc I’Aude), Guiuardy Lcluult, R'eguis 9:
dens ,»Cab=aroc, Bonncflxur , Vex-neret, Dandena: jeuney
Pienze MiLhel , Fourcroy, anjuinaie‘, Desvars,- elcher 7'
Bouiildor , B01037, Cafiilmn, Fbulain-Gzandpré, Mioch‘e a:
Rudel, fierresq Ragnaud~Brerel , Sauvc’ , Come, Camp-
;nartin‘, Bouret; Salleles, Thicl'ljiety Bourgeois} Gou‘piL
lmu-dc- I‘ontvnay', Ear, Mazade , Belin, Laurent: PM"
chard ,, Courtois , Miis, Roy , Vigny , Variet‘. Y

Hiar 6', il a été qualifier}. au conl‘eii (Tes 5001711
debarquement (1e forgazs fait [11? Ice COtes diAn-v

gleterre.. H y a: en de vi‘fsv débats- ‘3 cs faiefg'

(. Now m parler‘om. )1 ,
| De Wen”: ,- [9 8i Mam

__ M. Te géhérai’ Baron (Ye B'Iack CE part)”. is G
pour la B’ohe‘me; apréa s’e‘tre arré‘zé q’u’ehmw

jours'dans‘ far terre, 1} f6 rendm [hr 18‘ Him?”
Bhin et Vifitem. le cordon de [2‘(ET'K}7‘LF depuis’
Bale. Avam: fen due/part9 S, M, l’Empcreur ”mi
a fair préfeni‘ den piufieum- chew-mg dc voi’mm
c2: d9 rem: '

 

  

    
    
   
  
  
 
 
  
  
  
    
  
    
   
   
    
   
 
    
   
  
   
   
   
   
 
    
   
   
 
   
 
   
  
   
    

 

  

 

Tn ATTJE DE PAH: mtr-e Ia Répuélylgue fraiifaifl’ i9:
'1: Pope. ‘ ’

Article hr. ll y aura paix, amitié 6: bonne intelligence
gmtre la République ,fi'angolfe 8: le l’ape Pie Vl.

Art. 11. Le Page révoque toure adliéfion, confentement
at conceflion , yatémesou‘l‘ecréteé par lui données 21 la coa-
lition nrmée contre la Réyoblique frangoil‘e', ‘a tour traité
_d'alliance o'fi'enfive 6c defenfive evec quélques Puiflhnces ou
.Etats‘quece fqit. ll ,s'engage i no .fournir ,. .tant Vpour la
guerre afluelle que pour les guerres :‘i venir, .3 aucune de;
'Puifl‘ances armees contre la République fi‘ancoife, aucuns
fecoursen hommes, vuiflbaux, armesf, munitions de guerre,
vivres_& argent, itquclque titre, fous guelque denomina-
.tion que re‘puifl‘e étre. '

Art. 1‘11. ’83 Sainreté licentiera; dons cinq )ours aprés
la ratification tiu_pré1ént trniié , les troupes de nouvelle
formation , ne gm’dant que les régimens exifians avant le
,traite’ d’armilliee figné E1 Bologne.

1m. 1V. Les vaifi‘ean‘x de guerre ou corfaires dps ‘p‘uil'.
fences arme’es con-Ire 1a Republique, ne pourront entrer 85
emote moins féjourner, pendant is prélenre guerre, dans
les ports 2% ratios (le l'iitat eccléfinlique.

Art; V. La‘ llégnblique .fmngoife continuera i jouir,
comma even: 12 Vguerre, de tous les droits‘ 5: grérogatives
que la France arcit ‘3 Rome, 8: fern en tour traite’e comnie
ea Puifl‘ances les plus confidérées , 8c fpécialement Er l'égard
de lbn ambatradeur ou Vminillre , 8: {es confuls on vice-
cpnfuls.

Art. VI. Le Pepe renonce putement 6c {implement a
Irons les droits qu’il Pourroir prétendre fur les villes 8: ter-
giroire d'nh'ignon) le comtat Venaimn & fes dépendances,
& trenfporte , cede 8c abandonne lesdlt-s droits o la Refit.
blique franeoife. .

4m. VII. (Le Pepe renunce également it pergétuité, cede
8c tranfporte 5 ’la Republique frangoile -t0us {es droits fur
le territoire connu Ions le nom de légetion de Bologne, de
Ferraro & de la Romagne; #1 no {era porre’ aucune attainte
5 la religion catholique dans les fizsdites le'gations.

Art. VIII. La ville, citadclle 8: lo: villages formant 1e
territoire de la ville d'Anc‘c‘ne reiteront ‘zla République
fiangoifejusgu’é la .Paix continentale.

Art. 1X. Le Page s'oblige , pour lui 8: ceux Vgui Jul
fuecéderonr, it netranfgorter :‘1 perfonne lesrirres dc feigneti;
ties attacliés au .terrizoire ya: lui .céiié ii in Republique
frangoife.‘ .

Art. Y. Sa-Sainteté s‘engqge 5 faire payer 8c délivrer, A

Foligno, au ,tréforier de l'ar'mée frangoife, avant le 15 du
mois dc Venxéfe courant (le 75 Mars ”97 v. it), la fortune
de quince millions de livres ,zournois de France, don: dix
millions en numéraire, 8c cinq millions en diamans ,8: [au-
xres effets prépieux, fur celle' d’environ feize millions q‘ui
reflent dt‘ts, fuivaut Particle 'IX de l'armillice figné it Bo-
logna, le 5 Mefiidor an 4. , 5: ratifié Par Sa-Saéntere le 9y
uln. ,
Art. XI. Pour acquimr dé‘finitivemenz ce qui rellera "a
payer pour l'emiere execution de l’armifiice figné ‘a B0-
logne, 5a Saintete fera fournir i l’arme’e lluiIVCQIHS chevaux
de cavalerie enharnachég, huit cents chevgux de trait, des
toeufs 8x des baffles 8c autres objers Produits du territoire
de lléglifc.

Art. XII. Inde’pendamment de la fomme énoncée dans
les articles yrécéa‘ens, le Page payera 7: la Republique fran-
goife, en numéraire, diamans 8c autres valeurs, la fomme
de quinze millions de livres tournois de Trance, don: dix
millions dans le courant du mois de Mars, oz cinq millions
dans le courant gin mois d’Avril prochaln.

Art. XIII. L’article Vlll du traité ‘d‘nrmillice figné El
Bol‘ogne , concernenr les manufcrits & objets dfarts , aura
{on exécution emiére ,5: la plus gromgte gullible.

Art. SEW. Damée frango‘ife évncuerz I-Umbric. Peron
gin, Camerino, aulfité: gue il’artifile X du préfent traiié
{era execute 8: accompli.

,Art. XV. L’armée frangoife évacuera la province de Ma<
cerata, i’la rél’erve d’Ancéne, de Farm & de‘leur terri-
toire, ouflitét que les cinq Premiers millions de lai‘umme
mentionne’e en l’zrticle .Xll du Préi‘em traité, aux-oh: été
payés 6c ‘délivrés.

An ‘XVI. L‘armée francoife ve’vacuera le terriroirede la
ville de Fame 8: le duclie’ d'Urbin, aumta; que les cinq
feconds Vmillions »-de la fomme mentionnée $1 l'ar-ticle X11
du préfenr trait'é . .auront éré payer 8c déllvrés , .8: que les
articles ILL, X, X18: Xlll aurom éré exécutc’s.

Les Vcinq derniers millions fail‘ant partie de la f‘omme
Vfl'igule’e.par’l'article XII, fercnt Payer, cu plus rerd, dam
1e coura'nt d'Avril proahain. '

_Art. XVII. La République frangoife cede an Page tous
fes droits fur‘les diflTéremes londztiom religieufes dans la
ville de Rome 8: de Lorene, 8: le Pepe céde en route
propriété ii la‘Re'publique frangoit’e, tous les biens nllodiatix
appartenans au Sr. Siege, (has les trois provinces deBo-
logne, dc .Ferrare & de 1.1 Romagnea 6: mzammcnt l3
rterre de la Mei‘ola 8: {es .dépenddnces; it: Page {e réferve
Acependant, en cas de vente, le tiers des i‘ommes qui en
groviendronr, lesquelles devront érre ramifes is (es fondéo
ae Pouvou's. .

Art. XVIII. :Sa Saintet’é {era défavouer par fon minillre
Ei'Paris, l'aflal‘finat commis {or is perfonne du fecrétaitzc
de légation Balfoville.

ll fer: payé dans le courant de l’année, par Sa Sainteré.
‘la Forum: de :trois vcens mi‘lle ‘livres, pour étre l‘épsrtie
emre ceux qui ont fouffert de cet attentat.

Art. XIX. Sa .Sainteté fern mettre en liberté les per-
fonnesqui peuvent {e .trouver détenues i caufe de leurs
opinions politiques. , ‘

Art. XX. Le géne’ral en chef rendra la libertc’ de fe rev
titer chez eux,"a tous les prilbnniers de guerre des iron-
pes de $3 Sainteté, aullltét ayrc‘s avoir regu la ratification
cu tl‘alte. .

Art. XXI. En attendan: qu’il Coir conclu un trairé de
commerce entre la Républigue frangoife & _le Rape, le com-
merce‘de la République fem rézabli '8: maintenu par les
états de S.S. , fur le pied de la nation la plus favorife’e.

,Art. XXII. Conformémenr 5 Particle VI do trailé con-

.clu ‘a la Haye , le 27 Floréal an Ill, la paix ,eonclue per

le préfent traité , entre la République frangoife 8: S. S. )
.el’t déclarée commune it la République Batave.

Art. XXIII. La pofle de-‘France {era réta’blie ii Romp,
de la méme maniére qu'elle’exifioit auparavam.

Art. XXIV. L’ecole des arts inl’liruée j Rome pour tous

les francois, y fera rétablie 8c continuera d’érm dirige’e
comme avant la guerre; le palais appartenant A la Repu-
blique, oi: cette étole étoit Plaeée, fora rendu fans dé-
gradations.
‘ Art. XXV. Tous les articles. claufes 5c conditions du
prél'enr traité» fans exceptions . font obligaroires ‘a perpé-
tuite', rant your Sa Sainteté 1e Pepe Pie VI, one your fee
[uceeffeurs.

Art. XXVI. Le préf'ent traitc‘ {era razifié dans le Plus
court délai polfible.

Fair 8: figné au quartier-général de Tolenrino. par les
fons-drts plén-igotemiaires, le 1 Ventol'e, an V de la Régu-
blique frangoile. une & indivifible, (t9 Février 1797).

Signé: Buonaparte , Cacault.

A. Card. Mattei , L. Galeflxi, L. Dma Brkfcbi Omfli if

. Camille Marchcfe Maflimi. /